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Le document contient le règlement intérieur de l'UM2 avant révision de 2008.
Note d'information
du Ministère relative à l'organisation des élections dans les
établissements publics à caractère scientifique, culturel et
professionnel dans le cadre de l'application de la loi n° 2007-1199 du 10
août 2007, relative aux libertés et responsabilités des universités.